Suites judiciaires d’une épidémie de légionellose

L’Assistance publique-Hôpitaux de Paris, AP-HP a été mise en examen pour homicide involontaire dans l’enquête sur l’épidémie de légionellose qui avait touché à deux reprises, à l’époque le tout nouveau hôpital européen Georges Pompidou, qui venait d’être ouvert à Paris.
#
L’hôpital ouvert en juillet 2000 avait connu un premier épisode d’infection entre la fin de l’année 2000 et le début de l’année 2001, puis une seconde vague d’infection s’est manifestée six mois plus tard, alors que des experts avaient conclu entre temps que le risque était maîtrisé.
#
Au total une dizaine de patients hospitalisés ont été infectés, dont cinq sont décédés, ce qui a motivé la mise en examen de l’AP-HP, en tant que personne morale.
#
Il résulte de l’état actuel de l’enquête que les bactéries à l’origine de l’infection ont pu se développer dans les circuits de distribution d’eau chaude de l’hôpital, constitué de tuyaux en acier galvanisé, qui s’érodent au contact de l’eau chaude, ce qui risque, si cette hypothèse se confirme, de mettre en cause un certain nombre de participants à l’acte de construction.
#
Le déroulement de l’instruction à venir ne manquera pas de passionner les spécialistes de la responsabilité et de l’assurance dans le domaine de la construction.